• DEVENIR MEMBRE
    Fermer
    *
    *
    *
    *
    *
    * Champs obligatoires
  • English

    Mentions légales

    Usage de ce site Web. Ce site Web appartient à l'Association technique des pâtes et papiers du Canada. L'usage que vous faites de ce site Web est assujetti aux modalités d'utilisation suivantes et à toutes les lois applicables. En accédant à ce site Web et en naviguant dans celui-ci, vous acceptez les présentes modalités sans limite ni réserve. Si vous n'acceptez pas une quelconque de ces modalités, veuillez ne pas utiliser ce site Web. Il vous incombe de vous assurer que vous avez légalement accès à ce site Web et que les éléments disponibles dans celui-ci ou par l'intermédiaire de celui-ci sont licites dans chaque territoire où vous accédez à ce site Web ou à ces éléments ou visualisez ceux-ci ou par l'intermédiaire duquel vous le faites.

    Éléments protégés par droit d'auteur. Les éléments figurant dans ce site Web ne peuvent être copiés, reproduits, publiés de nouveau, téléchargés, affichés, transmis, distribués ni modifiés, en totalité ou en partie, que ce soit sous forme textuelle, graphique, audio, vidéo ou exécutable, sans l'autorisation écrite du propriétaire du site. Si vous désirez des informations additionnelles quant à l'utilisation autorisée de ce site Web, ou si vous souhaitez obtenir une licence d'utilisation des éléments figurant dans ce site Web, veuillez adresser votre demande à l'Association technique des pâtes et papiers du Canada.

    Marques de commerces.
    Les marques de commerces et logos (y inclus certains noms, mots, titres, dessins, illustrations et icônes) (ci-après les « Marques ») figurant dans ce site Web sont des Marques enregistrées ou non-enregistrées du propriétaire du site ou de tiers, sont la propriété de leurs propriétaires respectifs et ne peuvent être utilisées sans la permission écrite du propriétaire de la (des) Marque(s). Si vous désirez des informations additionnelles quant à l'utilisation autorisée des Marques, ou si vous souhaitez obtenir une licence d'utilisation des Marques apparaissant sur ce site, veuillez adresser votre demande à l'Association techniques des pâtes et papiers du Canada. Les symboles ® et MC désignent respectivement les Marques enregistrées et non enregistrées.

    Données contenues dans ce site. Les éléments et renseignements fournis par le propriétaire du site et par des tiers sont des éléments et renseignements que ceux-ci croient être fiables au moment où ils sont affichés et le sont à titre informatif seulement. Le propriétaire ne donne aucune garantie que les éléments et renseignements sont exacts ou complets ou qu'ils sont à jour à tout moment. Tous les éléments et renseignements figurant dans ce site Web vous sont fournis « tels quels », sans garantie expresse ou implicite et ne visent pas à donner des conseils particuliers d'ordre technique, financier, fiscal, juridique, commercial ou comptable ou d'autres conseils applicables à votre situation particulière, et nous vous recommandons de consulter vos propres conseillers professionnels pour déterminer comment les renseignements ou éléments fournis dans ce site Web s'appliquent à votre situation particulière. Le propriétaire du site et ses concédants ne sont responsables d'aucune façon pour tous les dommages directs, accessoires, spéciaux ou consécutifs pouvant découler de ce site internet.

    Politique de confidentialité. L'information recueillie d'individus par PAPTAC ne sera utilisée qu'aux fins pour lesquelles celles-ci ont été recueillies. PAPTAC n'autorise pas de tierces parties à utiliser l'information personnelle d'individus à d'autres fins. Pour toute question ou observation concernant les pratiques de PAPTAC en matière de protection des renseignements personnels, veuillez nous contacter : PAPTAC 740, rue Notre-Dame O., bur. 1070 Montréal (Québec) H3C 3X6

     

    © 2012 PAPTAC - Tous droits réservés
    Vous êtes ici : Communautés Description